Archivage de mails!

La conformité requiert beaucoup plus qu’une simple sauvegarde des données ! Aujourd’hui, les mails forment la partie essentielle de la communication des affaires. Ils commencent à remplacer les lettres et les fax. Les engagements contractuels ou les documents importants des sociétés prennent de moins en moins la forme d’écrit avec un support papier traditionnel.
Les mails contiennent donc souvent des renseignements juridiques, fiscaux, contractuelle… Plus généralement, les mails sont des potentielles preuves judiciaires.
Il devient alors essentiel de disposer d’un archivage de mails qui remplisse des obligations de conformité, de fiabilité, de sécurité, de qualité… C’est d’ailleurs ce qu’exige le droit dans les differents règles juridiques concernant la dematerialisation  des écrits.
Les actions en justice auxquelles sont confrontées les sociétés, ne pourront être recevables si la chaîne des mails échangés, même pendant plusieurs années, ne peut être fialablement reconstituée. C’est notamment le cas en matière fiscale. On peut aussi citer l’exemple du code civil français qui depuis 2001 oblige une réelle qualité d’archivage énoncée par l’article 1316. Cet article accorde une valeur égale au mail qu’aux documents papier si l’archivage et la certification et fiable et sure.

iMARC –un système d’archivage de mails reconnu et conforme !

Mandalax offre avec IMARC un logiciel d’archivage de courrier électronique  qui supporte tous les standards de conformité en vigueur comme SOX, US GAAP ou IAS IFRS, SEC ainsi que les obligations du nouveau code de procédure civile en droit français